Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PEINTURE PAR LA SCULPTURE
Monsieur HUBERT CHAZELLE

Numéro de dépôt :
4491528
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
LA PEINTURE PAR LA SCULPTURE de HUBERT CHAZELLE

Présentation de la marque LA PEINTURE PAR LA SCULPTURE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par monsieur HUBERT CHAZELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PEINTURE PAR LA SCULPTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur HUBERT CHAZELLE domicilié(e) 8ter Jean Jaurès - 10120 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HUBERT CHAZELLE domicilié(e) 8ter rue Jean Jaurès - 10120 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France.

La marque LA PEINTURE PAR LA SCULPTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PEINTURE PAR LA SCULPTURE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

HUBERT CHAZELLE a également déposé les autres marques suivantes : sculptures bois "les naturelles"


Monsieur HUBERT CHAZELLE - 8ter Jean Jaurès - 10120 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France


Monsieur HUBERT CHAZELLE - 8ter rue Jean Jaurès - 10120 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Activités sportives et culturelles.